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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUAGES
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NUAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUAGES
NUAGES Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94551205
Date de dépôt :
22/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2004

Présentation de la marque NUAGES

Déposée le 22 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUAGES domicilié(e) Les Granges - Immeuble des Quatre Saisons, 74290 TALLOIRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 105 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELOITTE ET TOUCHE Juridique et Fiscal, Gérald FOUGERAT - France.

La marque NUAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUAGES est expirée depuis le 22 décembre 2004.


NUAGES Société à responsabilité limitée - Les Granges - Immeuble des Quatre Saisons, 74290 TALLOIRES - France - SIREN 398105965


DELOITTE ET TOUCHE Juridique et Fiscal, Gérald FOUGERAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de noël