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Marques déposées par Nu Lan Anh TON
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PETITE SECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITE SECTION
Nu Lan Anh TON

Numéro de dépôt :
3753540
Date de dépôt :
13/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2020
PETITE SECTION de Nu Lan Anh TON

Présentation de la marque PETITE SECTION

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2010 par Nu Lan Anh TON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETITE SECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est Nu Lan Anh TON domicilié(e) 24 Rue Bel Air 13006 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque PETITE SECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 24 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE SECTION est expirée depuis le 13 juillet 2020.


Nu Lan Anh TON - 24 Rue Bel Air 13006 MARSEILLE - France


CABINET ROMAN - 35 Rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; dessins ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Services de vente par correspondance, vente en ligne, vente en gros et vente au détail de produits de bijouterie, objets d'art en métaux précieux , coffrets à bijoux, porte-clefs de fantaisie , de produits de l'imprimerie, photographies , articles de papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , boîtes en carton ou en papier, affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures , calendrier, instruments d'écriture, patrons pour la couture, malles et valises, parapluies, parasols , Portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, Tissus, couvertures de lit et de table, Tissus à usage textile, linge de lit, linge de maison , linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement, Vêtements, chaussures, chapellerie, Chemises, ceintures (habillement) gants (habillement), foulards, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.