Déposée le 24 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NTT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PDA Phone Qtek 2020 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NTT domicilié(e) 29 Rue Philippe de Girard - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NTT domicilié(e) 29 Rue Philippe de Girard - 75010 - PARIS - France.
La marque PDA Phone Qtek 2020 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL NTT - 29 Rue Philippe de Girard - 75010 - PARIS - France
NTT - 29 Rue Philippe de Girard - 75010 - PARIS - France
Inscription le 14 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407580 - Publication au BOPI 2005-02-14
Inscription le 21 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480046 - Publication au BOPI 2008-08-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Errata sur les inscriptions - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
– télécommunications. – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, ou le traitement du son ou des images. – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux. – communications téléphoniques. – services de messagerie électroniques. Téléphone portable.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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