Marque enregistrée - Marque en non vigueur

i-mode HD
NTT DoCoMo, Inc Société régie par les lois japonaises

Numéro de dépôt :
3364928
Date de dépôt :
14/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2015
i-mode HD de NTT DoCoMo

Présentation de la marque i-mode HD

Déposée le 14 juin 2005 par la société NTT DoCoMo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « i-mode HD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la société NTT DoCoMo domicilié(e) 11-1, Nagata-cho 2-Chome Chiyoda-ku,Japon - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque i-mode HD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i-mode HD est expirée depuis le 14 juin 2015.

NTT DoCoMo a également déposé les autres marques suivantes : DOCOMO d animestore , i-mode haut debit , d , D POINT CLUB , DOCOMO , docomo d , i-mode , DoJa , I MODE HAUT DEBIT , DP DOCOMO


NTT DoCoMo, Inc Société régie par les lois japonaises - 11-1, Nagata-cho 2-Chome Chiyoda-ku,Japon - Japon


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Répondeurs téléphoniques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, le traitement, la récupération, la reproduction, la manipulation, l'analyse, la diffusion et l'édition des sons, des images et/ou des données ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) dans le domaine automobile ; téléphones cellulaires ; appareils et instruments de communication et de télécommunications ; lecteurs de disques compacts ; logiciel informatique pour la conception assistée par ordinateur, les moteurs de recherche, de jeux, d'utilitaires et de traitement de texte ; logiciel d'application informatique utilisé comme tableur ; logiciel d'application informatique utilisé dans la gestion d'une base de données ; lecteurs de disques ; jeux informatiques et logiciels de jeux informatiques ; matériel informatique et micro-programme ; périphériques informatiques, à savoir mémoires, claviers, stylos électroniques, souris, moniteurs, interfaces ; logiciel informatique et publications sous forme électronique fournies en ligne par les bases de données ou par Internet (y compris les sites Webs) ; logiciel informatique et appareils de télécommunications (y compris les modems) qui permettent la connexion aux bases de données et à Internet ; logiciel informatique téléchargeable à partir d'un réseau informatique mondial ; logiciels (programmes enregistrés) sur des cassettes, des disques et des cartes ; logiciel informatique pour la recherche de données ; logiciels informatiques ; ordinateurs ; calcul, communications et panneaux d'affichage informatiques permettant des transactions commerciales ; appareils pour la transmission des données ; les terminaux de données ; les cartes de débit, les cartes de crédit ; appareils et instruments de communications numériques ; appareils et instruments électroniques ; jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, permettant aux utilisateurs de communiquer entre eux ; cartes de mémoire électroniques, télécartes et cartes électroniques, utilisées avec des appareils et instruments de communication ; panneaux d'affichage électronique ; systèmes d'échange électroniques ; cartouches de jeux utilisées avec appareils de jeux électroniques ; ordinateurs portables et ordinateurs de poche ; les terminaux d'ordinateurs portables et d'ordinateurs de poche ; supports de données magnétiques et optiques, à savoir disques magnétiques, disques optiques, disques souples, bandes magnétiques, cartes magnétiques, cartes optiques, cartes de circuit intégré, supports d'information magnétiques, supports d'information optiques ; appareils et instruments pour la téléphonie mobile ; les messages sonores ; les assistants personnels numériques, à savoir dictionnaire numérique ; appareils et instruments pour l'information à distance, tout ces produits étant électroniques ; robots à usage personnel ou de divertissement ; appareils de communication par satellite ; appareils de télécommunications ; poste d'utilisateurs ; systèmes de navigation pour véhicules, à savoir instruments de navigation électronique ; cartouches de jeu vidéo ; jeux vidéos ; machines de jeux vidéo conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision et avec le réseau de communication mondiale ; téléphone avec vidéo ; appareils photographiques ; téléphones cellulaires avec appareils photographiques ; fixations pour les terminaux d'ordinateur de poche ; téléphones. Tracts publicitaires ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; almanachs ; faire-part, cartes d'anniversaire et cartes de noël ; matériel pour les artistes ; atlas ; plans ; articles pour reliure ; livrets, livres, brochures, catalogues, brochures d'information, magazines, circulaires, périodiques, prospectus, produits de l'imprimerie, publications et matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) en relation avec la communication, les ordinateurs portables, ordinateurs personnels, assistant personnel numérique, logiciels d'ordinateurs, musique et films, appareils et instruments de localisation par satellite pour les véhicules ; appareils photographiques ; téléphones ; fixation pour des terminaux d'ordinateurs portables ; livrets, brochures et manuels ; livres ; calendriers ; cartonnages à savoir cartons, conteneurs en carton et boîtes en carton ; cartes ; catalogues ; chapelets ; bandes dessinés ; journaux ; annuaires ; enveloppes ; catalogues de marchandises ; graphiques d'art ; dessins ; manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; magazines ; manuels pour être utilisés dans le domaine de la communication, des ordinateurs portables, ordinateurs personnels, assistant personnel numérique, logiciels d'ordinateurs, musique et films, appareils et instruments de localisation par satellite pour les véhicules ; appareils photographiques ; téléphones ; fixation pour des terminaux d'ordinateurs portables ; cartes géographiques ; journaux d'information générale ; journaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; pinceaux ; papier ; périodiques ; photographies ; cartes postales ; plans ; pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la palettisation ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; affiches ; produits de l'imprimerie ; plans imprimés ; publications pour la publicité ; publications ; billets, bons et certificats imprimés ; horaires imprimés ; prospectus ; partitions ; recueil de chansons ; articles de papeterie ; bandes et cartes pour l'enregistrement de programmes informatiques et de données ; matériel d'instruction ; éphémérides ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; téléchargement de pages Internet sous forme imprimée ; matériel d'emballage. Cartes à jouer ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Construction ; réparation ; services d'installation. Services d'alerte téléphonique. Services d'interdiction téléphonique. Service de diversion et de reroutage téléphonique. Services d'enregistrement téléphonique. Services de visiophone. Services de communication téléphonique cellulaire. Services téléphoniques cellulaires. Communication par téléphone cellulaire. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communication par réseaux de fibres optiques. Service de communication de données. Services de communication numérique. Services d'échange électronique de données. Courrier électronique. Transmission électronique de données, images et documents par terminaux d'ordinateurs. Transmission de télécopies. Informations en matière de tarif de communication cellulaire. Services de communication par téléphonie mobile. Gestion, organisation et analyse d'informations téléphoniques. Services d'envoi de messages multiples. Information en ligne dans le domaine des télécommunications. Services de pages électroniques. Fourniture d'accès à des services informatiques en ligne. Forums de discussion pour la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine des divertissements, de l'éducation, la technologie, la culture, la musique, les sports, la mode, les langues étrangères, les ordinateurs personnels, évènements de la vie courante et styles de vie. Fourniture de services de transmission électronique. Fourniture de bases de données informatiques en ligne dans le domaine des télécommunications. Fourniture de services de télécommunication à un réseau global informatique par téléphones cellulaires ou par ordinateurs. Fourniture d'informations et préparation de rapports relatifs aux télécommunications. Fourniture d'accès et de liens de télécommunication à des bases de données informatiques et à Internet. Radiodiffusion. Diffusion de services de téléphonie. Services d'accès à des données à distance. Location d'équipement de télécommunication, à savoir téléphones, télécopies, ordinateurs personnels capables de communiquer avec un autre ordinateur par un réseau de télécommunication. Location d'appareils téléphoniques, télécopies et appareils et instruments de télécommunication. Transmission par satellite. Collection, transmission et traitement de messages et de données. Transmission, fourniture et mise à disposition d'information à but professionnel ou personnel depuis une banque de données ou via Internet. Mise à disposition de matériel audio sur Internet. Télécommunication et diffusion d'information audio ou sous forme visuelle. Télécommunication d'informations (y compris de pages Internet), programmes d'ordinateurs et autres données. Services de télécommunication. Services de messagerie téléphonique. Fourniture de services relatifs à la réception, au traitement, à la diffusion, à l'enregistrement, au retrait ou à la transmission de données. Fourniture de services de télécommunication vocale et de données. Transmission et traitement de données à distance vers des téléphones mobiles. Services de réseaux à valeur ajoutée. Fourniture de connections à un réseau local sans fil. Fourniture d'accès à des bulletins électroniques via un réseau informatique global. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Traitement de matériaux. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Conseil et consultations en matière de construction, réparation et installation. Conseils relatifs aux tarifs des communications téléphoniques cellulaires, aux télécommunications dans le domaine de l'éducation, la formation, les divertissements, le sport, le théâtre, la télévision, la musique, les nouvelles et l'édition. Analyse d'informations. Services de consultations dans le domaine des ordinateurs et des logiciels. Analyses de réseaux et systèmes dans le domaine informatique et des télécommunications. Création de réseaux informatiques pour le compte de tiers. Programmation informatique pour le compte de tiers. Services d'informations, à savoir fourniture de publications et magazines en ligne, dans le domaine des divertissements, de l'éducation, la technologie et la culture. Services d'informations, à savoir fourniture de publications et magazines en ligne, dans le domaine des divertissements, de l'éducation, la technologie et la culture, par télécommunication sans fil. Services informatiques, à savoir création et maintenance de sites Web pour des tiers. Analyse de systèmes informatiques. Services d'intégration de systèmes informatiques relatifs aux services financiers en gros et au détail. Services de conseil et de consultations via des bases de données, bases de données en ligne et par le réseau Internet dans le domaine de l'organisation, la conduite et la mise en place de séminaires, conventions, conférences, congrès, expositions et démonstrations à but éducatif ou récréatif. Conseil et consultations par le biais de bases de données, bases de données interactives, en ligne et via le réseau Internet dans le domaine des services d'agences de réservation, réservation et émission de billets électroniques et par le biais d'ordinateurs, réservations de places de voyages, cargo, services de courrier, livraison de marchandises et de courrier, éducation, formation, divertissements, sport, théâtre, télévision, musique, nouvelles et édition, services de bases de données électroniques, services de jeux électroniques et via le réseau Internet, services de divertissement, services d'import et d'export, services d'instruction et d'études, services de programmes de nouvelles, services de transport de passager et par cargo, préparation de rapports relatifs aux services de publication, la réservation et l'émission de billets, services d'information touristique, transport, emballage et entreposage de produits, services d'administration de voyages, services d'agences de voyage, services de voyage, services de location de véhicules, réparation de véhicules. Conseil et consultations par le biais de bases de données, bases de données interactives, en ligne et via le réseau Internet dans le domaine de l'installation d'appareils et instruments électroniques et électroniques, ainsi que leurs composants, de réseaux de télécommunication, d'appareils, instruments, installation, instruments et systèmes de sons, image et transfert de données et appareils d'information, installations, systèmes de signalisation, systèmes et réseaux de communication, de messagerie électronique et de systèmes d'information et de liens de données électroniques, ainsi que leurs composants. Conseil et consultations via des bases de données, des bases de données interactives, en ligne et via le réseau Internet dans le domaine de la publication de livres, annuaires, guides, cartes, magazines, manuels et imprimés. Service de conseil et consultations dans le domaine des bases de données, bases de données en ligne, bases de données interactives et bases de données sur le réseau Internet. Service de conseil et consultations relatifs à l'installation, la maintenance et la réparation de logiciels, ordinateurs et réseaux informatiques dans le domaine des bases de données, bases de données en ligne, bases de données interactives et bases de données sur le réseau Internet. Service d'information concernant des bases de données, bases de données en ligne, bases de données interactives et bases de données sur le réseau Internet relatives à la météorologie, aux restaurants, aux services d'agences de réservation et d'information touristique dans le domaine de l'hébergement. Services d'architecture informatique pour l'installation de réseaux et la télécommunication. Services d'architecture et de dessins pour la compilation de pages Web sur le réseau Internet. Services de mise à disposition électronique de bases de données pour la fourniture d'information relatives à la météorologie aux restaurants, aux services d'agences de réservation et d'information touristique dans le domaine de l'hébergement. Location d'ordinateurs et de logiciels. Location d'installations et d'appareils informatiques. Hébergement de sites Web pour le compte de tiers sur des serveurs informatiques pour un réseau informatique global. Information et conseils relatifs à la météorologie, aux restaurants, aux services d'agences de réservation et d'information touristique dans le domaine de l'hébergement. Services de location de temps d'accès à des services informatiques en ligne. Location et fourniture de temps d'accès à des bases de données informatiques et sites Internet. Services de planning et d'architecture relatifs aux réseaux, appareils et instruments de télécommunications. Consultations professionnelles dans le domaine des télécommunications, envoi de messages, réception de messages, transmission de données et appareils et instruments de réseaux de données. Services de téléchargement de logiciels à partir d'un réseau informatique global. Fourniture temporaire de logiciels en ligne, non téléchargeables, pour la publication assistée par ordinateur (PAO), les moteurs de recherches informatiques, jeux, utilitaires et le traitement de textes. Fourniture temporaire de logiciels en ligne, non téléchargeables, utilisés comme tableur. Fourniture temporaire de logiciels en ligne, non téléchargeables, pour la gestion de bases de données. Fourniture en ligne d'informations relatives à la météorologie, aux restaurants, aux services d'agences de réservation et d'information touristique dans le domaine de l'hébergement depuis une base de données en ligne ou depuis Internet. Fourniture de services de communication vocale et de données. Location de logiciels pour les services bancaires en ligne. Location de logiciels. Location d'ordinateurs. Services de systèmes informatiques intégrés. Services d'essai. Mise à jour de logiciels pour le compte de tiers. Edition, développement, mise à jour et création de logiciels. Fourniture de moteurs de recherche.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.