Marque enregistrée - Marque en non vigueur

docomo d
NTT DOCOMO, INC., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
4010727
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/06/2023
docomo d de NTT DOCOMO

Présentation de la marque docomo d

Déposée le 7 juin 2013 par la société étrangère NTT DOCOMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « docomo d » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la société étrangère NTT DOCOMO domicilié(e) 11-1 Nagatacho 2-chome, Chiyoda-ku, 100-6150 TOKYO - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Herbert Smith Freehills Paris LLP, Alexandra NERI, Avocat domicilié(e) 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque docomo d a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque docomo d est expirée depuis le 7 juin 2023.

NTT DOCOMO a également déposé les autres marques suivantes : i-mode HD , DOCOMO d animestore , i-mode haut debit , d , D POINT CLUB , DOCOMO , i-mode , DoJa , I MODE HAUT DEBIT , DP DOCOMO


NTT DOCOMO, INC., Société de droit japonais - 11-1 Nagatacho 2-chome, Chiyoda-ku, 100-6150 TOKYO - Japon


Cabinet Herbert Smith Freehills Paris LLP, Alexandra NERI, Avocat - 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Services de publicité, marketing et services promotionnels ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de bannières publicitaires en ligne ; promotion de produits et services de tiers en permettant aux entreprises d'associer leurs produits et services avec les produits et services de tiers au moyen de parrainages ; services de vente au détail ou en gros de produits animés, à savoir : disques pré-enregistrés, enregistrements vidéos pré-enregistrés, programmes informatiques de jeux, logiciels de jeux, publications électroniques téléchargeables, fichiers musicaux téléchargeables, fichiers images téléchargeables, fichiers vidéos téléchargeables ; vente au détail et vente en gros de produits de divertissement, à savoir : jouets, figurines, disques pré-enregistrés, enregistrements vidéos pré-enregistrés, programmes informatiques de jeux, logiciels de jeux, publications électroniques téléchargeables, fichiers musicaux téléchargeables, fichiers images téléchargeables, fichiers vidéos téléchargeables, papeterie, vêtements, chaussures, chapellerie, porte-clés ; services de vente au détail de disques pré-enregistrés, enregistrements vidéos pré-enregistrés, programmes informatiques de jeux, logiciels de jeux, publications électroniques téléchargeables, fichiers musicaux téléchargeables, fichiers images téléchargeables, fichiers vidéos téléchargeables, supports d'enregistrement numériques, papeterie, vêtements, chaussures, chapellerie, porte-clés via une boutique en ligne ; services d'enchères en ligne ; organisation et conduite d'expositions et de présentations à buts commerciaux.

Distribution (diffusion) de programmes d'animation pour des tiers via des réseaux en ligne et Internet.

Divertissement ; services de divertissements en ligne sous la forme de programmes d'animation ; informations dans le domaine de l'animation (divertissement) fournies via un site Web ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite d'événements à but culturel, sportif et de divertissement ; mise à disposition de publications non téléchargeables sur Internet avec des fonctions de navigation ; location de films cinématographiques ; location de lecteurs vidéo / audio.