NTN-SNR ROULEMENTS, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
95601409
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2025
Présentation de la marque ASB
Déposée le 15 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) NTN-SNR ROULEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NTN-SNR ROULEMENTS domicilié(e) 1 rue des Usines - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 821 072 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.
La marque ASB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NTN-SNR ROULEMENTS, Société anonyme à conseil d'administration - 1 rue des Usines - 74000 - ANNECY - France - SIREN 325821072
STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE - 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296181 - Publication au BOPI 2005-08-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2015 n°2605591 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-24
Inscription le 8 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°664347 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08
Roulement à bille, roulement à rouleaux Appareil de mesure, notamment, roulement de roue avec support d'informations magnétiques multipolaire associé à un capteur actif de vitesse de roue automobile
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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