Déposée le 3 mars 1989 par la société étrangère NTN CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOYO »
Le déposant est la société étrangère NTN CORPORATION domicilié(e) 3-17 KYOMACHIBORI 1-CHOME, NISHI-KU, OSAKA-FU OSAKA-SHI,Japon (dossier no 2396339) - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2396339) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NTN CORPORATION Société de droit japonais - 3-17 KYOMACHIBORI 1-CHOME, NISHI-KU, OSAKA-FU OSAKA-SHI,Japon (dossier no 2396339) - Japon
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2396339) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2009 n°2396339 - Publication au BOPI 2009-01-29
Renouvellement sans limitation n°2136689 - Publication au BOPI 1999-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33
Inscription le 16 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191940 - Publication au BOPI 1995-11-16
Paliers et roulement, leurs pièces détachées et accessoires;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier, fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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