Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUB SYSTEM
NTN CORPORATION société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1609267
Date de dépôt :
14/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2000

Présentation de la marque HUB SYSTEM

Déposée le 14 août 1990 par la société étrangère NTN CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HUB SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NTN CORPORATION domicilié(e) No 3-17, 1-chome, Kyomachibori, Nishi-ku, OSAKA-SHI, OSAKU-fu JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque HUB SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUB SYSTEM est expirée depuis le 14 août 2000.

NTN CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : BEAREE , MEPT , NTN , KELMY , BEARPHITE , TOYO , NTN


NTN CORPORATION société de droit japonais - No 3-17, 1-chome, Kyomachibori, Nishi-ku, OSAKA-SHI, OSAKU-fu JAPON - Japon


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Machines et machines-outils, coussinets (parties de machines), joints (parties de moteurs), accouplements et courroies de transmission autres que pour véhicules terrestres. Coussinets, joints, accouplements et courroies de transmission, tous ces produits étant destinés aux véhicules terrestres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.