Déposée le 2 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NTL France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EPRO.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NTL France domicilié(e) 22 Quai Gallieni, Représentée par son Directeur Général - Bernard TOURAINE, 92150 Suresnes - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 557 925 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NTL France SAS - France.
La marque EPRO.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NTL France SAS - 22 Quai Gallieni, Représentée par son Directeur Général - Bernard TOURAINE, 92150 Suresnes - France - SIREN 423557925
NTL France SAS - France
Inscription le 6 août 2002 - Changement d'adresse n°351173 - Publication au BOPI 2002-08-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications par télévision, par services télématiques, transmission de messages, communication par Internet ; diffusion de programmes par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites ; communication par terminaux d'ordinateurs et transmission de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, service de transmission d'informations et de données visuelles, sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès au réseau informatique mondial. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Divertissement radiophonique ou par télévision ; jeux et divertissements télévisés interactifs édition de revues, de cassettes audio et vidéo ; production de spectacle, de films et d'enregistrements phonographique ;. Agence pour artistes. Location de films d'enregistrements phonographiques ; d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Programmation pour ordinateurs ; Travaux d'ingénieurs sans rapport avec la conduite des affaires. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bande vidéo. Gestion de lieux d'expositions.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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