Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C FACILE
NTL France SAS

Numéro de dépôt :
3058012
Date de dépôt :
06/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2010

Présentation de la marque C FACILE

Déposée le 6 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NTL France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C FACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NTL France domicilié(e) 22, quai Galliéni, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 557 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard TOURAINE - France.

La marque C FACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C FACILE est expirée depuis le 6 octobre 2010.

NTL France a également déposé les autres marques suivantes : Xéo , ZAP DU JOUR , BOUQUET GRAND CLASSIQUE , CANAL CINEMA , PACK CINEMA , ZAP MAG , LA BOUTIQUE ntl , LINGUA , Zap Mail , MAXIMA


NTL France SAS - 22, quai Galliéni, 92150 SURESNES - France - SIREN 423557925


Monsieur Bernard TOURAINE - France


Inscription le 6 août 2002 - Changement d'adresse n°351173 - Publication au BOPI 2002-08-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Papier, carton et produits en ses matières, non compris dans d'autres classes à savoir cartonnage, sacs sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage ; produit de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésif (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux, location de matériel publicitaire, distribution de prospectus ; location de machine à écrire et de matériel de bureau. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; services de transmission d'informations par voies télévisuelle, télématique, et par réseau Internet ; transmission de messages ; diffusion de programme par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites ; communications par terminaux d'ordinateurs et transmission de données, textes, sons images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, service de transmission d'informations et de données visuelles sonores contenues dans les banques de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement radiophonique ou par télévision ; Jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition de revues, de cassettes audio et vidéo ; production de spectacle, de films de téléfilms, d'émissions de télévision ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs. Location de temps d'accès à un centre serveur, filmage sur bande vidéo ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapports avec la conduite des affaires ; prospection ; essais de matériaux ; services de reporters ; gestion de lieux d'exposition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.