Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Roséane
SARL NTC FRANCE (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
95565231
Date de dépôt :
24/03/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
24/03/2005

Présentation de la marque Roséane

Déposée le 24 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NTC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « Roséane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NTC FRANCE domicilié(e) Tour du Crédit Lyonnais - 129, rue Servients, 69003 Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 857 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL NTC FRANCE (société à responsabilité limitée) - France.

La marque Roséane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roséane est expirée depuis le 24 mars 2005.

NTC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL ROSE , FORCEANE


SARL NTC FRANCE (société à responsabilité limitée) - Tour du Crédit Lyonnais - 129, rue Servients, 69003 Lyon - France - SIREN 392857678


SARL NTC FRANCE (société à responsabilité limitée) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Huiles essentielles, savons, savons à barbe, préparations cosmétiques pour le bain, sels de bain (non à usage médical), astringents à usage cosmétique, pierres à barbe (antiseptiques), crèmes, masques, onguents, laits et lotions de beauté, shampooings, lotions capilaires, teintures et colorants pour la barbe et les cheveux, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau et pour l'amincissement, produits de maquillage et de démaquillage, dépilatoires, désodorisants à usage personnel, graisses et huiles végétales à usage cosmétique, dentifrices, produits pour le rasage, pierre ponce, extraits de fleurs (parfumerie) Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, infusions médicinales, ferments lactiques, sucre de lait, lait d'albumineux et d'amandes, lait malté, à usage médical, lotions, crèmes pommades et onguents à usage pharmaceutique, produits pharmaceutiques pour le soin de la peau, tisanes, teintures à usage médical, thé médicinal, préparations thérapeutiques pour le bain, préparations de vitamines.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelés, confitures, compotes, albumine, alginates et algues à usage alimentaire, gélatine pour aliments, graisses et huiles comestibles, beurre et margarine, beurre de cacao, lait et produits laitiers, crème, boissons lactées, caséïne à usage alimentaire, petit lait, extraits lactés, pectine à usage alimentaire, pollen préparé pour l'alimentation, potages, préparations pour faire du potage, protéïnes pour l'alimentation humaine, présure

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.