Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les CABOTINES
NTB Creuset des arts, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3755283
Date de dépôt :
21/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2020
Les CABOTINES de NTB Creuset des arts

Présentation de la marque Les CABOTINES

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2010 par l'association loi 1901 NTB Creuset des arts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les CABOTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 NTB Creuset des arts domicilié(e) 21 Pagliano - 13004 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 926 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NTB Creuset des arts domicilié(e) 21 Pagliano - 13004 - Marseille - France.

La marque Les CABOTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les CABOTINES est expirée depuis le 21 juillet 2020.

NTB Creuset des arts a également déposé les autres marques suivantes : Laurent Caroline


NTB Creuset des arts, association loi 1901 - 21 Pagliano - 13004 - Marseille - France - SIREN 330926650


NTB Creuset des arts - 21 Pagliano - 13004 - Marseille - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Divertissement ; activités sportives et culturelles.