Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PSU PRO LA GESTION DE VOTRE CRECHE
NT VALLEY SARL siège

Numéro de dépôt :
3326449
Date de dépôt :
29/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2014
PSU PRO LA GESTION DE VOTRE CRECHE de NT VALLEY siège

Présentation de la marque PSU PRO LA GESTION DE VOTRE CRECHE

Déposée le 29 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NT VALLEY siège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PSU PRO LA GESTION DE VOTRE CRECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NT VALLEY siège domicilié(e) 7 allée de l'ancien pont,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 149 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NT VALLEY domicilié(e) 7 allée de l'ancien pont,92150 SURESNES - 92150 - France.

La marque PSU PRO LA GESTION DE VOTRE CRECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSU PRO LA GESTION DE VOTRE CRECHE est expirée depuis le 29 novembre 2014.

NT VALLEY siège a également déposé les autres marques suivantes : PSU CENTER LA GESTION DE VOTRE CRECHE , PSUSOFT VOTRE SOLUTION DE GESTION


NT VALLEY SARL siège - 7 allée de l'ancien pont,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 449149798


NT VALLEY - 7 allée de l'ancien pont,92150 SURESNES - 92150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Vêtement. Jeux, jouets. Logiciels (programmes enregistrés).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].