DANS PAR IS
Présentation de la marque DANS PAR IS
Déposée le 16 septembre 1992 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NSG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANS PAR IS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DANS PAR IS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANS PAR IS est expirée depuis le 16 septembre 2002.
NSG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28
Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38