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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NSE Conseil
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NSE Conseil Nouvelles Sources d'Energie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NSE Conseil Nouvelles Sources d'Energie
NSE Conseil, Sarl

Numéro de dépôt :
3766981
Date de dépôt :
15/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2020
NSE Conseil Nouvelles Sources d\'Energie de NSE Conseil

Présentation de la marque NSE Conseil Nouvelles Sources d'Energie

Déposée le 15 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NSE Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NSE Conseil Nouvelles Sources d'Energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NSE Conseil domicilié(e) 44 rue des Vosges - 67110 - NEHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 712 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Berton & Associés domicilié(e) 9 rue du Général Gouraud - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque NSE Conseil Nouvelles Sources d'Energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NSE Conseil Nouvelles Sources d'Energie est expirée depuis le 15 septembre 2020.

NSE Conseil a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MARCHES DE L'EST ANTICIPER ET REUSSIR DANS LES PECO ET LA CEI , NSE


NSE Conseil, Sarl - 44 rue des Vosges - 67110 - NEHWILLER - France - SIREN 503712259


Cabinet Berton & Associés - 9 rue du Général Gouraud - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Panneaux photovoltaïques à savoir cellules photovoltaïques, appareils et instruments scientifiques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Informations et conseils en matière d'installation de productions photovoltaïques, service d'installation, de réparation et maintenance des systèmes photovoltaïques ;

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Gestion et réalisation des dossiers administratifs relatifs aux installations de productions photovoltaïques, élaboration de dossiers de subvention, de raccordement, d'exploitation, demandes d'autorisation administratives, de dossiers techniques, déclaration de travaux.