Déposée le 21 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) NSC GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « VERTILAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NSC GROUPE domicilié(e) 170 rue de la République - 68500 - GUEBWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 420 491 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NSC GROUPE domicilié(e) 170 rue de la République - 68500 - GUEBWILLER - France.
La marque VERTILAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERTILAP est expirée depuis le 21 janvier 2024.
NSC GROUPE, SA à Conseil d'Administration - 170 rue de la République - 68500 - GUEBWILLER - France - SIREN 915420491
NSC GROUPE - 170 rue de la République - 68500 - GUEBWILLER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2014 n°2562059 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-06-23
Machines et parties de machines pour l'industrie textile, l'industrie automobile, l'industrie du bâtiment, l'industrie de l'emballage, l'industrie des composites, notamment étaleurs nappeurs de voiles de fibres ou de nappes de fils continus ou d'étoffes non tissées ou d'étoffes tissées ou de matériaux en bande tel que du carton ou des films plastiques. Produits d'isolation phonique ou thermique. Produits semi finis, à savoir : matériaux de rembourrage de matelas, d'oreiller ou de couette, matériaux de calage d'emballage, produits plissés de renfort pour matériau composite, matériau pour chaussure, tissu espaceur, matériau pour siège automobile, pour contre panneau de porte, pour plage arrière, pour tableau de bord, pour capote automobile. Tapis, tapis pour automobile, moquettes, gazons artificiels.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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