Marque enregistrée - Marque en non vigueur

De nuit comme de jour
NSA DEVELOPPEMENT SARL au capital de 25 000 Euros

Numéro de dépôt :
3185308
Date de dépôt :
25/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
25/09/2012
De nuit comme de jour de NSA DEVELOPPEMENT  au capital de 25 000 Euros

Présentation de la marque De nuit comme de jour

Déposée le 25 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NSA DEVELOPPEMENT au capital de 25 000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « De nuit comme de jour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NSA DEVELOPPEMENT au capital de 25 000 Euros domicilié(e) 440 bis Boulevard Michelet,13009 MARSEILLE - 13009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 094 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NSA DEVELOPPEMENT SARL domicilié(e) 440 bis Boulevard Michelet,13009 MARSEILLE - 13009 - France.

La marque De nuit comme de jour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De nuit comme de jour est expirée depuis le 25 septembre 2012.


NSA DEVELOPPEMENT SARL au capital de 25 000 Euros - 440 bis Boulevard Michelet,13009 MARSEILLE - 13009 - France - SIREN 443094156


NSA DEVELOPPEMENT SARL - 440 bis Boulevard Michelet,13009 MARSEILLE - 13009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Vêtements, chaussures, chapellerie Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : Linge de bain (à l'exception de l'habillement) . Linge de lit. Linge de maison. Linge de table (en matières textiles) . Serviettes de toilette (en matières textiles)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.