Déposée le 25 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NSA DEVELOPPEMENT au capital de 25 000 Euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « De nuit comme de jour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NSA DEVELOPPEMENT au capital de 25 000 Euros domicilié(e) 440 bis Boulevard Michelet,13009 MARSEILLE - 13009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 094 156 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NSA DEVELOPPEMENT SARL domicilié(e) 440 bis Boulevard Michelet,13009 MARSEILLE - 13009 - France.
La marque De nuit comme de jour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De nuit comme de jour est expirée depuis le 25 septembre 2012.
NSA DEVELOPPEMENT SARL au capital de 25 000 Euros - 440 bis Boulevard Michelet,13009 MARSEILLE - 13009 - France - SIREN 443094156
NSA DEVELOPPEMENT SARL - 440 bis Boulevard Michelet,13009 MARSEILLE - 13009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Vêtements, chaussures, chapellerie Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : Linge de bain (à l'exception de l'habillement) . Linge de lit. Linge de maison. Linge de table (en matières textiles) . Serviettes de toilette (en matières textiles)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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