Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARAT
NS LUTRANA SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1598550
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2010

Présentation de la marque CARAT

Déposée le 21 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NS LUTRANASociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NS LUTRANASociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 50, Avenue du Président Kennedy, 91170 VIRY-CHATILLON (dossier no 2172345) - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 265 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2172345) - France.

La marque CARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARAT est expirée depuis le 21 juin 2010.

NS LUTRANASociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : TRAYVOU


NS LUTRANA SAS Société par Actions Simplifiée - 50, Avenue du Président Kennedy, 91170 VIRY-CHATILLON (dossier no 2172345) - France - SIREN 421265042


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2172345) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172345 - Publication au BOPI 2000-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 18 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348814 - Publication au BOPI 2002-06-18

Inscription le 20 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284760 - Publication au BOPI 1999-09-20

Balances