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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NS IMMOBILIER
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Chaumières & Châteaux
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chaumières & Châteaux
NS IMMOBILIER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3464981
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2016
Chaumières & Châteaux de NS IMMOBILIER

Présentation de la marque Chaumières & Châteaux

Déposée le 22 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NS IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chaumières & Châteaux »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NS IMMOBILIER domicilié(e) 15 avenue du Maréchal Leclerc,27600 GAILLON - 27600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 659 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TIMOTEI & Associés domicilié(e) 25 rue Raymond Aron,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chaumières & Châteaux est expirée depuis le 22 novembre 2016.

NS IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : NS Immobilier , NSI , Normandie-Seine Immobilier


NS IMMOBILIER Société par Actions Simplifiée - 15 avenue du Maréchal Leclerc,27600 GAILLON - 27600 - France - SIREN 410659874


Cabinet TIMOTEI & Associés - 25 rue Raymond Aron,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.