Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA ROYALE DE MADAGASCAR
NS CRUSTAFRAIS, SAS

Numéro de dépôt :
3259383
Date de dépôt :
21/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2023
LA ROYALE DE MADAGASCAR de NS CRUSTAFRAIS

Présentation de la marque LA ROYALE DE MADAGASCAR

Déposée le 21 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NS CRUSTAFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROYALE DE MADAGASCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NS CRUSTAFRAIS domicilié(e) 55 RUE LOUIS BLERIOT - 76370 - MARTIN EGLISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 286 415 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NS CRUSTAFRAIS domicilié(e) 55 RUE LOUIS BLERIOT - 76370 - MARTIN EGLISE - France.

La marque LA ROYALE DE MADAGASCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA ROYALE DE MADAGASCAR est expirée depuis le 21 novembre 2023.

NS CRUSTAFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : CREVETTES CRUSTAFRAIS


NS CRUSTAFRAIS, SAS - 55 RUE LOUIS BLERIOT - 76370 - MARTIN EGLISE - France - SIREN 509286415


NS CRUSTAFRAIS - 55 RUE LOUIS BLERIOT - 76370 - MARTIN EGLISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499850 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2013 n°2543735 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-07

Poisson. Crustacés. Conserves de viande ou de poisson. Epices. Pizzas. Crustacés vivants. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.