Déposée le 21 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NS CRUSTAFRAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA ROYALE DE MADAGASCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NS CRUSTAFRAIS domicilié(e) 55 RUE LOUIS BLERIOT - 76370 - MARTIN EGLISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 286 415 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NS CRUSTAFRAIS domicilié(e) 55 RUE LOUIS BLERIOT - 76370 - MARTIN EGLISE - France.
La marque LA ROYALE DE MADAGASCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA ROYALE DE MADAGASCAR est expirée depuis le 21 novembre 2023.
NS CRUSTAFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : CREVETTES CRUSTAFRAIS
NS CRUSTAFRAIS, SAS - 55 RUE LOUIS BLERIOT - 76370 - MARTIN EGLISE - France - SIREN 509286415
NS CRUSTAFRAIS - 55 RUE LOUIS BLERIOT - 76370 - MARTIN EGLISE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499850 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2013 n°2543735 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-07
Poisson. Crustacés. Conserves de viande ou de poisson. Epices. Pizzas. Crustacés vivants. Fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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