Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AABC AGENCE AGREEE DE BILAN DE COMPETENCES
ns-conseil

Numéro de dépôt :
4074689
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2024
AABC AGENCE AGREEE DE BILAN DE COMPETENCES de ns-conseil

Présentation de la marque AABC AGENCE AGREEE DE BILAN DE COMPETENCES

Déposée par voie électronique le 10 mars 2014 par ns-conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AABC AGENCE AGREEE DE BILAN DE COMPETENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est ns-conseil domicilié(e) 104 rue de la gare - 79000 - NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ns-conseil, Monsieur nicolas simon domicilié(e) 104 rue de la gare - 79000 - NIORT - France.

La marque AABC AGENCE AGREEE DE BILAN DE COMPETENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AABC AGENCE AGREEE DE BILAN DE COMPETENCES est expirée depuis le 10 mars 2024.

ns-conseil a également déposé les autres marques suivantes : AABC


ns-conseil - 104 rue de la gare - 79000 - NIORT - France


ns-conseil, Monsieur nicolas simon - 104 rue de la gare - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Inscription le 6 mars 2020 - Rejet partiel n°782009 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-06

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