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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NRJBIO SOLUTIONS
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Arti Solar
Marque expirée - Marque en non vigueur

Arti Solar
NRJBIO SOLUTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3716191
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/02/2020
Arti Solar de NRJBIO SOLUTIONS

Présentation de la marque Arti Solar

Déposée le 25 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NRJBIO SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Arti Solar »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NRJBIO SOLUTIONS domicilié(e) 3, rue Simone Signoret - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 305 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry FAUVET, NRJBIO SOLUTIONS domicilié(e) 3, rue Simone Signoret - 56100 - LORIENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arti Solar est expirée depuis le 25 février 2020.

NRJBIO SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : La maîtrise énergétique , Solar Agri , NrjRoof , Solar Services , Solaire Agri , NrjSchool , NrjSol , La signature solaire , La maîtrise solaire , DistriNrj


NRJBIO SOLUTIONS, SAS - 3, rue Simone Signoret - 56100 - LORIENT - France - SIREN 505305011


Monsieur Thierry FAUVET, NRJBIO SOLUTIONS - 3, rue Simone Signoret - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Appareil (machine) de récupération et de recyclage de matières premières ou de déchets. Appareil de production d'énergie électrique, électronique, photovoltaïque, solaire, éolien ou autre. Panneaux solaires photovoltaïques ou à circulation de fluide (production d'électricité).

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques. Appareils pour la mesure et l'économie des consommations d'eau, d'électricité ou tout autre source d'énergie et de matières premières ou de déchets. Appareil de récupération et de recyclage d'électricité. Appareil de mesure électrique, électronique, photovoltaïque, solaire, éolien ou autre.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ou de chauffage et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Appareils de chauffage ou d'économie de chauffage électrique ou par production et circulation d'eau chaude. Appareils de production de chaleur et de calories par tout système électrique éolien, par combustion de bois, charbon, gaz et autres dérivés de pétrole. Appareil de récupération et de recyclage d'eau. Panneaux solaires photovoltaïques ou à circulation de fluide (chauffage). Pompe à chaleur air/air ou air/eau, géothermie : – appareils de chauffage et/ou de production d'eau chaude. – appareils de chauffage et/ou de production d'eau chaude par géothermie.

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; béton, ciment, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre. Matériaux de constructions en pierre, bois, brique, ciment. Toitures non métalliques incorporant des panneaux solaires photovoltaïques ou à circulation de fluide.