Déposée le 19 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) NRJ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECIBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NRJ domicilié(e) 22, rue Boileau,75016 PARIS (dossier no 2268332) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 232 731 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2268332) - 75116 - France.
La marque DECIBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NRJ SOCIETE ANONYME - 22, rue Boileau,75016 PARIS (dossier no 2268332) - 75016 - France - SIREN 328232731
CABINET LOYER - 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2268332) - 75116 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2268332 - Publication au BOPI 2004-07-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21
Inscription le 10 novembre 2004 - Changement d'adresse n°402527 - Publication au BOPI 2004-11-10
Inscription le 31 mai 2005 - Concession de licence n°412927 - Publication au BOPI 2005-05-31
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons; services d'abonnement de journaux pour des tiers; conseils, informations ou renseignements d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatique; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité; régie publicitaire.Télécommunications; agences de presse et d'informations; communications par terminaux d'ordinateurs.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projecticn de cinéma et accessoires de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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