Marque expirée - Marque en non vigueur

GENERATION SPONTANEE
NRJ MOBILE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3594499
Date de dépôt :
18/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2018
GENERATION SPONTANEE de NRJ MOBILE

Présentation de la marque GENERATION SPONTANEE

Déposée le 18 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NRJ MOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENERATION SPONTANEE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NRJ MOBILE domicilié(e) 46/50, avenue Théophile Gautier,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 713 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERATION SPONTANEE est expirée depuis le 18 août 2018.

NRJ MOBILE a également déposé les autres marques suivantes : FORFAIT ULTIMATE + , FORFAIT INTENSO , FORFAIT COSY , FORFAIT CONFORT , FORFAIT BLOQUÉ BE LIVE , FORFAIT SLIM , FORFAIT WIKI , FORFAIT 100% CONFORT , ESPACE WIKI , FAST PHONE


NRJ MOBILE Société par Actions Simplifiée - 46/50, avenue Théophile Gautier,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 421713892


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Inscription le 11 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°596282 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération, la transmission ou la reproduction de sons, images, textes, d'informations, de données et codes informatiques ; haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs, amplificateurs, microphones ; musiques, sons, images, textes, signaux, informations, données fournis par réseau de télécommunication, par livraison en ligne par Internet à savoir : fichiers téléchargeables de musiques, sons, images, textes, signaux, informations, données ; appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication, de radiomessagerie, de radiotéléphonie et d'enseignement ; téléphones y compris les téléphones portables ; appareils de radiomessagerie ; appareils et instruments de télécommunications ; appareils et instruments de communications ; antennes ; agendas électroniques, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques ; programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne ; dispositifs Internet (logiciels) ; équipement pour le traitement de l'information à savoir : de l'écrit, de l'image, de la voix et des données ; installations de transmissions par satellites, équipements de faisceaux hertziens, multiplex téléphoniques et télégraphiques, réseaux terrestres et spatiaux ; réseaux câblés, réseaux locaux, systèmes de terminaison de lignes de télécommunication ; radiotéléphones, répondeurs téléphoniques, enregistreurs téléphoniques, appareils de télécopie ; téléphone cellulaire ; relais de téléphonie cellulaire ; système de cartographie numérique ; traceurs de route ; équipements de navigation et de positionnement de véhicules ; appareils de localisation, radioélectrique et par satellite pour tous types de véhicules ; batteries électriques, écouteurs, chargeurs pour téléphone portables, étuis pour téléphones portables ; boîtiers et partie de boîtiers pour téléphone portables.

Publicité ; services de publicité en ligne et par correspondance ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion de supports publicitaires ou informatifs (régie publicitaire) ; parrainage publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, régie publicitaire ; services de recueil et de systématisation de données, de musiques, de sons, d'images, de textes, de signaux, d'informations dans un fichier central.

Services de cartes de crédit et de cartes de débit, services de transfert électronique de fonds ; assurances et financement d'appareils de télécommunications ; services d'informations boursières en ligne à partir de l'Internet ou par téléphonie, consultations en ligne ou par téléphonie de comptes bancaires.

Services de transmission électronique de données d'images, de sons, de vidéos et de documents ; services de diffusion de musiques, sons, images, textes, signaux, informations et codes par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmissions tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; messagerie électronique ; services de connexion et de fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication pour la transmission ou la réception de données, de sons, de musiques, de vidéos et de documents multimédias ; service d'appel radio électrique (radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique), location d'appareils de télécommunication, communication par terminal d'ordinateur ; radio-téléphonie mobile.

Divertissement par ordinateur ou autres moyens de diffusion ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau télématique.