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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NRJ France
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Bioouate isolation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bioouate isolation
NRJ France, SAS

Numéro de dépôt :
3854681
Date de dépôt :
25/08/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
25/08/2021
Bioouate isolation de NRJ France

Présentation de la marque Bioouate isolation

Déposée le 25 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NRJ France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Bioouate isolation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NRJ France domicilié(e) 9 rue Dutasta - 83000 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 089 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NRJ France domicilié(e) 9 rue Dutasta - 83000 - TOULON - France.

La marque Bioouate isolation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bioouate isolation est expirée depuis le 25 août 2021.

NRJ France a également déposé les autres marques suivantes : Inertiel


NRJ France, SAS - 9 rue Dutasta - 83000 - TOULON - France - SIREN 531089399


NRJ France - 9 rue Dutasta - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634493 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à étouper ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Sciage ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).