Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PEOPLE PASSENT LE BAC
NRJ 12, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4070681
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2024
LES PEOPLE PASSENT LE BAC de NRJ 12

Présentation de la marque LES PEOPLE PASSENT LE BAC

Déposée par voie électronique le 21 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NRJ 12 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PEOPLE PASSENT LE BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NRJ 12 domicilié(e) 46/50 avenue Théophile Gautier - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 268 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque LES PEOPLE PASSENT LE BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PEOPLE PASSENT LE BAC arrivera à expiration en date du 21 février 2024.

NRJ 12 a également déposé les autres marques suivantes : BADGE VIP , Ma DV et moi , STARS ET VERITES , LES GRANDES HISTOIRES , VITE UN COACH ! , Les devoirs de vacances du Mad Mag , SORRY Je me marie ! , TELLEMENT PEOPLE , TELLEMENT VRAI , C'pas la fin du monde !


NRJ 12, Société à responsabilité limitée - 46/50 avenue Théophile Gautier - 75016 - PARIS - France - SIREN 403268501


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération, la transmission ou la reproduction de sons, images, textes, d'informations, de données et codes informatiques ; appareils et instruments audiovisuels, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, vidéos-projecteurs, appareils de radio pour véhicules, antennes paraboliques, haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs, amplificateurs, microphones ; supports d'enregistrements sonores, supports d'enregistrements magnétiques, supports d'enregistrement numériques, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, films exposés, pellicules exposées, bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, cartouches de jeux vidéo, cassettes audio et vidéo, disques compacts audio-vidéo ; fichiers de musique, sons, images, textes, signaux, informations et données, téléchargeables à partir de réseaux de télécommunication ou par Internet ; musique numérique téléchargeable ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels de jeux ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, machines à calculer ; appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication, de radiomessagerie, de radiotéléphonie et d'enseignement ; téléphones y compris les téléphones portables ; appareils et instruments de télécommunications ; appareils et instruments de communications ; antennes ; agendas électroniques, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques ; programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne ; dispositifs Internet (logiciels) ; équipement pour le traitement de l'information à savoir : de l'écrit, de l'image, de la voix et des données ; Installations de transmissions par satellites, équipements de faisceaux hertziens, multiplex téléphoniques et télégraphiques, réseaux terrestres et spatiaux ; réseaux câblés, réseaux locaux, systèmes de terminaison de lignes de télécommunication, à savoir : dispositifs électriques et/ou électromécaniques pour lignes de télécommunications ; radiotéléphones, répondeurs téléphoniques, enregistreurs téléphoniques, appareils de télécopie ; téléphone cellulaire ; relais de téléphonie cellulaire ; système de cartographie numérique ; traceurs de route ; équipements de navigation et de positionnement de véhicules ; appareils de localisation, radioélectrique et par satellite pour tous types de véhicules ; batteries électriques, écouteurs, chargeurs pour téléphone portables, étuis pour téléphones portables ; boîtiers et partie de boîtiers pour téléphone portables ; articles de lunetterie, lunettes optique, lunettes de soleil, verres de lunettes, monture de lunettes, étuis à lunettes ;

Papier et carton brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie ; cartonnages ; produits de l'imprimerie, livres illustrés, journaux de bandes dessinées, dessins, journaux, magazines, revues, périodiques, planches gravures, tickets billets, écriteaux en papier et en carton, affiches, cartes postales, almanachs, brochures, catalogues, calendrier, cartes de visites, décalcomanies, enseignes en papier ou en carton ; cartes d'accompagnement de cadeaux produits de l'imprimerie ; cartes-cadeaux, chèques cadeaux produits de l'imprimerie ; cartes d'achat prépayées à code non magnétique permettant aux utilisateurs d'effectuer des transferts financiers en ligne par le biais de réseaux informatiques de vente au détail ( produits de l'imprimerie) ; cartes de paiement de magasins (produits de l'imprimerie) ; cartes codées non magnétiques utilisées dans les transactions commerciales (produits de l'imprimerie) ; cartes d'achat prépayées à code non magnétique pour l'achat en ligne de contenus de divertissement, de sports et d'actualités par le biais d'Internet (produits de l'imprimerie) ; pochettes de disques acoustiques (produits de l'imprimerie) ; encarts pour disques compacts, minidisques, DVD et étuis pour CD-ROM (produits de l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, enveloppes (papeterie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; taille-crayons, coupe-papiers, instruments d'écriture, gommes à effacer, classeurs (articles de bureau), agendas (articles de bureau), chemises pour documents, albums, planches à dessin, bloc-notes, sous-main ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; caractères d'imprimerie ; clichés ; trousses à dessin ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets et pochettes, papier pour l'emballage ;

Publicité ; services de publicité en ligne et par correspondance ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion de supports publicitaires ou informatifs, régie publicitaire, restitution de données, récupération de données, compilation de données ; services d'informations relatives à la gestion de fichiers informatiques ; parrainage publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire, de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, recherche d'information dans des fichiers informatiques pour le compte de tiers sur des réseaux informatiques mondiaux ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, régie publicitaire ; services de recueil et de systématisation de données, de musiques, de sons, d'images, de textes, de signaux, d'informations dans un fichier central ; services de vente au détail de produits de télécommunication et de multimédias ; service de vente au détail ou par abonnement de produits de divertissement d'oeuvres audio-visuelles et musicales préenregistrées et de produits électroniques musicaux ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour le compte de tiers sur des réseaux informatiques mondiaux ;

Programmes radiophoniques, communication radiophonique, programmes de télévision à savoir : diffusion de programmes de radio et de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; agences de presse ; services de transmission électronique de données d'images, de sons, de vidéos et de documents ; services de diffusion de musiques, sons, images, textes, signaux, informations et codes par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmissions tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; fournitures d'accès à des sites web de musique numérique sur Internet ; diffusion en continu de contenus audio et vidéo sur Internet ; fourniture d'accès par voie de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service en ligne de vidéo à la demande ; messagerie électronique ; services de connexion et de fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication pour la transmission ou la réception de données, de sons, de musiques, de vidéos et de documents multimédias ; service d'appel radio électrique (radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique), location d'appareils de télécommunication, communication par terminal d'ordinateur ; radio-téléphonie mobile ;

Education, formation, divertissement ; divertissement radiophonique ou télévisé ; divertissement par ordinateur ou autres moyens de diffusion ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau télématique ; activités sportives et culturelles ; services d'artistes de spectacle ; location de films ; conception, production et montage de programmes radiophoniques et de télévision, de films et d'autres contenus audiovisuels et multimédias ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestres et de music-hall ; représentation théâtrales ; organisation, production, présentation et animation de tournées, festivals, concerts de musique, spectacles, manifestations et représentations musicales et culturelles ; production de jeux radiophoniques ou télévisés ; édition de livres, revues, journaux ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; production et édition de musique et de vidéos ; services de studios d'enregistrement de musique et vidéo ; organisation de concours et de cérémonies de remise de prix en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de boîtes de nuit et de discothèques ; services de disc-jockeys ; publication en ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques et de télévision ; services de club en matière d'éducation et de divertissement y compris les services de club rendus en ligne sur un réseau informatique.