Déposée par voie électronique le 28 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NRJ 12
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KILOMETRE 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NRJ 12 domicilié(e) 46-50 Avenue Théophile Gautier - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 268 501 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63 Avenue du Général Leclerc 92340 BOURG LA REINE - France.
La marque KILOMETRE 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NRJ 12, Société à Responsabilité Limitée - 46-50 Avenue Théophile Gautier - 75016 - PARIS - France - SIREN 403268501
BREMA-LOYER - Le Centralis 63 Avenue du Général Leclerc 92340 BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération, la transmission ou la reproduction de sons, images, textes, d'informations, de données et codes informatiques ; appareils et instruments audiovisuels, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, vidéos-projecteurs, appareils de radio pour véhicules, antennes, antennes paraboliques, haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs, amplificateurs, microphones ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, films (pellicules) impressionnés, bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, cartouches de jeux vidéo, cassettes audio et vidéo, disques compacts (audio-vidéo) ; fichiers de musique, sons, images, textes, signaux, informations et données, téléchargeables à partir de réseaux de télécommunication ou par Internet ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; logiciels ; logiciels de jeux (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, machines à calculer ; appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de ; télécommunication, de radiomessagerie, de radiotéléphonie et d'enseignement ; téléphones y compris les téléphones portables ; appareils de radiomessagerie ; appareils et instruments de télécommunications ; appareils et instruments de communications ; antennes ; agendas électroniques, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques ; programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne ; dispositifs Internet (logiciels) ; Equipement pour le traitement de l'information à savoir :de l'écrit, de l'image, de la voix et des données ; Installations de transmissions par satellites, équipements de faisceaux hertziens, multiplex téléphoniques et télégraphiques, réseaux terrestres et spatiaux ; réseaux câblés, réseaux locaux, systèmes de terminaison de lignes de télécommunication, à savoir : dispositifs électriques et/ou électromécaniques pour lignes de télécommunications ; radiotéléphones, répondeurs téléphoniques, enregistreurs téléphoniques, appareils de télécopie ; téléphone cellulaire ; relais de téléphonie cellulaire ; système de cartographie numérique ; traceurs de route ; équipements de navigation et de positionnement de véhicules ; appareils de localisation, radioélectrique et par satellite pour tous types de véhicules ; batteries électriques, écouteurs, chargeurs pour téléphone portables, étuis pour téléphones portables ; boîtiers et partie de boîtiers pour téléphone portables ; articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, verres de lunettes, monture de lunettes, étuis à lunettes. ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; produits de l'imprimerie, livres illustrés, journaux de bandes dessinées, dessins, journaux, magazines, revues, périodiques, planches (gravures), tickets (billets), écriteaux en papier et en carton, affiches, cartes postales, almanachs, brochures, catalogues, calendrier, cartes de visites, décalcomanies, enseignes en papier ou en carton ; cartes d'accompagnement de cadeaux (produits de l'imprimerie) ; cartes-cadeaux, chèques cadeaux (produits de l'imprimerie) ; cartes d'achat prépayées à code non magnétique permettant aux utilisateurs d'effectuer des transferts financiers en ligne par le biais de réseaux informatiques de vente en détail (produits de l'imprimerie) ; cartes de paiement de magasins (produits de l'imprimerie) ; cartes codées non magnétiques utilisées dans les transactions commerciales (produits de l'imprimerie) ; cartes d'achat prépayées à code non magnétique pour l'achat en ligne de contenus de divertissement, de sports et d'actualités par le biais d'Internet (produits de l'imprimerie) ; pochettes de disques acoustiques (produits de l'imprimerie) ; encarts pour disques compacts, minidisques, DVD et étuis pour CD-ROM (produits de l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, enveloppes (papeterie) ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) taille-crayons, coupe-papiers, instruments d'écriture, gommes à effacer, classeurs (articles de bureau), agendas (articles de bureau), chemises pour documents, albums, planches à dessin, bloc-notes, sous-main ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; trousses à dessin ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets et pochettes, papier pour l'emballage. ;
Publicité ; services de publicité en ligne et par correspondance ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion de supports publicitaires ou informatifs (régie publicitaire), stockage, restitution de données, récupération de données, compilation de donnée ; fourniture d'informations relatives à la gestion de fichiers informatiques ; parrainage publicitaire ; location d'espaces ; publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, d'échantillons) ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, recherche d'information dans des fichiers informatiques pour le compte de tiers sur des réseaux informatiques mondiaux ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, régie publicitaire ; services de recueil et de systématisation de données, de musiques, de sons, d'images, de textes, de signaux, d'informations dans un fichier central ; Service de vente au détail de produits multimédias ci-dessus énumérés ; Service de vente au détail ou par abonnement de produits de divertissement ci-dessus énumérés, d'oeuvres audio-visuelles et musicales préenregistrées et de produits électroniques musicaux par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour le compte de tiers sur des réseaux informatiques mondiaux. ;
Programmes radiophoniques, communication radiophonique, programmes de télévision à savoir : diffusion de programmes de radio et de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; agences de presse ; services de transmission électronique de données d'images, de sons, de vidéos et de documents ; services de diffusion de musiques, sons , images, textes, signaux, informations et codes par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmissions tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; messagerie électronique ; services de connexion et de fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication pour la transmission ou la réception de données, de sons, de musiques, de vidéos et de documents multimédias ; service d'appel radio électrique (radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique), location d'appareils de télécommunication, communication par terminal d'ordinateur ; radio-téléphonie mobile. ;
Education, formation, divertissement ; divertissement radiophonique ou télévisé ; divertissement par ordinateur ou autres moyens de diffusion ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau télématique. Activités sportives et culturelles. Services d'artistes de spectacle ; location de films ; production de programme radiophoniques et de télévision ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestres et de music-hall ; représentation théâtrales ; Production, organisation et représentation de spectacles ; production de jeux radiophoniques ou télévisés. Edition de livres, revues, journaux ; production de spectacles ; production de films. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de boîtes de nuit et de discothèques. Publication en ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques et de télévision ; Services de club en matière d'éducation et de divertissement y compris les services de club rendus en ligne sur un réseau informatique.
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