Marque enregistrée - Marque en vigueur

C EST DEVENU CULTE!
NRJ 12, Société à responsabilité limitée
BE AWARE TIVI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4201453
Date de dépôt :
03/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2025
C EST DEVENU CULTE! de NRJ 12

Présentation de la marque C EST DEVENU CULTE!

Déposée par voie électronique le 3 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NRJ 12 et la Société par Action Simplifiée (SAS) BE AWARE TIVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C EST DEVENU CULTE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) NRJ 12 domicilié(e) 46-50 Avenue Théophile Gautier - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) BE AWARE TIVI domicilié(e) 34-36 Rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Anna SEDGWICK domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque C EST DEVENU CULTE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C EST DEVENU CULTE! arrivera à expiration en date du 3 août 2025.

NRJ 12 a également déposé les autres marques suivantes : BADGE VIP , Ma DV et moi , STARS ET VERITES , LES GRANDES HISTOIRES , VITE UN COACH ! , Les devoirs de vacances du Mad Mag , SORRY Je me marie ! , TELLEMENT PEOPLE , TELLEMENT VRAI , C'pas la fin du monde !


NRJ 12, Société à responsabilité limitée - 46-50 Avenue Théophile Gautier - 75016 - PARIS - France - SIREN 4

BE AWARE TIVI, Société par actions simplifiée - 34-36 Rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 4


IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Anna SEDGWICK - Le Centralis, 63 Avenue Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Supports pour l'enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération, la transmission ou la reproduction de sons, images, textes, d'informations, de données et codes informatiques ; supports d'enregistrements sonores, supports d'enregistrements magnétiques, supports d'enregistrement numériques, disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo ; fichiers de musique, sons, images, textes, signaux, informations et données, téléchargeables à partir de réseaux de télécommunication ou par Internet ; publications électroniques téléchargeables ; dispositifs Internet (logiciels) ; musique numérique téléchargeable ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ;

Produits de l'imprimerie, publications, livres, livres illustrés, journaux de bandes dessinées, dessins, journaux, magazines, revues, périodiques ;

Publicité ; services de publicité en ligne et par correspondance ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion de supports publicitaires ou informatifs ; régie publicitaire ; parrainage publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; distribution de matériel publicitaire, de prospectus, d'échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Télécommunications ; programmes radiophoniques, communication radiophonique, programmes de télévision à savoir : diffusion de programmes de radio et de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de transmission électronique de données d'images, de sons, de vidéos et de documents ; services de diffusion de musiques, sons, images, textes, signaux, informations et codes par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmissions tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; diffusion en continu de contenus audio et vidéo sur Internet ; fournitures d'accès à des sites web de musique numérique et de jeux sur Internet ; fourniture d'accès par voie de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service en ligne de vidéo à la demande ; services de connexion et de fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication pour la transmission ou la réception de données, de sons, de musiques, de vidéos et de documents multimédias ; communications par terminaux d'ordinateur ; fourniture de forums de discussion sur Internet ;

Divertissement ; divertissement radiophonique ou télévisé ; activités sportives et culturelles ; divertissement par ordinateur ou autres moyens de diffusion ; production et montage de programmes radiophoniques et de télévision, de films, de vidéos et d'autres contenus audiovisuels et multimédias ; production d'émissions ou de programmes de jeux radiophoniques ou télévisés ; édition et publication de produits imprimés, livres, revues, journaux, magazines, périodiques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de concours et de cérémonies de remise de prix en matière de divertissement ; publication en ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques et de télévision ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ou autres réseaux de communication ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; représentation théâtrales ; organisation, production, présentation et animation de tournées, festivals, concerts de musique, spectacles, manifestations et représentations musicales et culturelles ; production et édition de musique et de vidéos ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels.