Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTAL DOCUMENT SOLUTIONS
NRG France S.A.

Numéro de dépôt :
3264097
Date de dépôt :
09/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2013
TOTAL DOCUMENT SOLUTIONS de NRG France

Présentation de la marque TOTAL DOCUMENT SOLUTIONS

Déposée le 9 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) NRG France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTAL DOCUMENT SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NRG France domicilié(e) Europarc, 5, avenue Fernand Pouillon,94042 CRETEIL Cedex - 94042 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 090 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric KRZYZOSIAK NRG France S.A. domicilié(e) Europarc, 5, avenue Fernand Pouillon,94042 CRETEIL Cedex - 94042 - France.

La marque TOTAL DOCUMENT SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTAL DOCUMENT SOLUTIONS est expirée depuis le 9 décembre 2013.

NRG France a également déposé les autres marques suivantes : TOTAL DOCUMENT SOLUTIONS , Ricoh Groupe Supports et Services , RG2S France


NRG France S.A. - Europarc, 5, avenue Fernand Pouillon,94042 CRETEIL Cedex - 94042 - France - SIREN 582090361


Eric KRZYZOSIAK NRG France S.A. - Europarc, 5, avenue Fernand Pouillon,94042 CRETEIL Cedex - 94042 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

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