Déposée le 24 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TOPVAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NPS domicilié(e) 339 ROUTE DES MOTTES - 40230 - SAUBRIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 462 916 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NPS, M. PUYOO NICOLAS domicilié(e) 339 ROUTE DES MOTTES - 40230 - SAUBRIGUES - France.
La marque TOPVAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPVAP est expirée depuis le 24 octobre 2023.
NPS a également déposé les autres marques suivantes : TOPCOEX , TOP VENT
NPS, SARL - 339 ROUTE DES MOTTES - 40230 - SAUBRIGUES - France - SIREN 518462916
NPS, M. PUYOO NICOLAS - 339 ROUTE DES MOTTES - 40230 - SAUBRIGUES - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Petits articles de quincaillerie métallique ou en alliage, ou en matière plastique de tout type, en relation avec la couverture de toit ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Film d'étanchéité et ou de protection (autre que pour l'emballage) destiné à la construction (sol, façades, toit) ;
Film d'étanchéité et ou de protection (autre que pour l'emballage) destiné à la construction (sol, façades, toit) ;
Film en matière synthetique destiné à des matériaux de construction metallique ou non (sol, façade, toit).
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