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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NPS
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TOP VENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP VENT
NPS, SARL

Numéro de dépôt :
3943592
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
04/09/2022
TOP VENT de NPS

Présentation de la marque TOP VENT

Déposée le 4 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « TOP VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NPS domicilié(e) 339 ROUTE DES MOTTES - 40230 - SAUBRIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 462 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NPS, M. PUYOO NICOLAS domicilié(e) 339 ROUTE DES MOTTES - 40230 - SAUBRIGUES - France.

La marque TOP VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP VENT est expirée depuis le 4 septembre 2022.

NPS a également déposé les autres marques suivantes : TOPCOEX , TOPVAP


NPS, SARL - 339 ROUTE DES MOTTES - 40230 - SAUBRIGUES - France - SIREN 518462916


NPS, M. PUYOO NICOLAS - 339 ROUTE DES MOTTES - 40230 - SAUBRIGUES - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet partiel n°614588 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Petits articles de quincaillerie metallique ou en alliage en relation avec la couverture de toit ;

Films (autres que pour l'emballage) destiné à la construction (sol, facades, toit) ;

Matériaux de construction metallique ou non.