Déposée le 13 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NPA Conseil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NPA Conseil domicilié(e) 102-104 Avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 527 754 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NPA Conseil, M. BAILLY Philippe domicilié(e) 102-104 Avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque SMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960500.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NPA Conseil, M. BAILLY Philippe - 102-104 Avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Inscription le 11 mars 2013 - Retrait partiel n°596370 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; tous ces services étant en relation avec les médias sociaux.
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous ces services étant en relation avec les médias sociaux.
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