Déposée par voie électronique le 9 janvier 2020 par NP2R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « mon-marché.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-05 du 31 janvier 2020.
Le déposant est NP2R domicilié(e) 5 rue de Lille - 94587 - RUNGIS CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Osmose, Madame Alexandra LE CORRONCQ domicilié(e) 1 rue de Stockholm - 75008 - PARIS - France.
La marque mon-marché.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612802.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; sucre ; riz ; pâtes alimentaires ; tapioca ; sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; aliments pour les animaux ; malt ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Services de regroupement pour le compte de tiers de produits tels que viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, huiles et graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), insectes comestibles (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, succédanés du café, sucre, riz, pâtes alimentaires, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop d’agave (édulcorant naturel), sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture, animaux vivants crustacés vivants, coquillages vivants, fruits frais, légumes frais, semences (graines), plantes naturelles, fleurs naturelles, arbres (végétaux), bois bruts, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d’appellation d’origine protégée et vins à indication géographique protégée (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; services de vente au détail ou en gros, y compris par correspondance, par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits alimentaires et de boissons, de fruits et légumes frais, de produits agricoles, horticoles et forestiers ; organisation de foires et d'expositions à des fins commerciales et publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros; organisation et réalisation de présentations de produits ; mise à disposition d'informations et de conseils à la clientèle en ligne, à savoir d'informations commerciales ou publicitaires sur des biens et services ; mise à disposition d'informations commerciales ou publicitaires sur des biens et services hors ligne et via les sites internet, les plates-formes en ligne, smartphones, téléphones mobiles et autres appareils mobiles permettant aux utilisateurs de poser des questions, adresser des commentaires et des recommandations sur les biens et services proposés ; mise à disposition de catalogues de produits en ligne (informations commerciales) ; services informatisés de commande en ligne pour des tiers, à savoir ordres de transaction et d'achat via des sites internet, des plateformes en ligne, des téléphones mobiles, des smartphones et autres appareils mobiles ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de publicité et d'agence de communication ; publicité sur tout moyen de communication, y compris les réseaux informatiques, sous forme de données, textes, images, sons pour la vente de biens et mise à disposition d'informations sur les marchandises à des fins publicitaire et de vente par le biais d'Internet ; services d'agent commercial (intermédiaire commercial) ; services d'aide et de conseils aux entreprises, à savoir services de consultation et de conseil pour l'administration commerciale et les entreprises ; services d'analyse, de recherche et d'information relatifs aux entreprises, à savoir études de marchés, collectes et classement de données d'affaires ; services de conseil et de consultation commerciaux ; études de marché ; promotion des ventes pour des tiers dans les domaines de l'agroalimentaire et la distribution agroalimentaire ; études de marché se présentant sous la forme d'enquêtes et de données chiffrées, services de veille sur le marché l'agroalimentaire et la distribution agroalimentaire ;
Services de livraison de produits alimentaires et de boissons, livraison de fruits et légumes frais, livraison de produits agricoles, horticoles et forestiers ; transport de produits alimentaires et de boissons ; transport de fruits et légumes frais, de produits agricoles, horticoles et forestiers ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport et de livraison ;
Education ; formation ; formation du personnel, organisation de cours, séminaires, conférences, expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de livres, brochures, journaux, films et enregistrements ; production de vidéos et d'enregistrements sonores à but culturel ou éducatif ; éducation nutritionnelle, tous services de formations et d'éducations liés à la nutrition et à l'alimentation ; services d'éducation, de formation, de divertissement, activités culturelles ; services de musées, présentation et organisation d'expositions ; éducation, activités sportives, culturelles et d'enseignement ; tous ces services également fournis en ligne ; éducation et formation en matière de nutrition, de santé et d'alimentation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours et de compétitions sportives ; organisation de concours et de compétitions sportives ; organisation et conduite de concerts ; divertissement ; services de camps de vacances (divertissement) ; fourniture de publications électroniques en ligne ; divertissement fourni également via les réseaux électroniques et Internet, en particulier sous la forme de forums de discussion ou blogs dans les domaines de la nutrition, de santé et d'alimentation ; services de divertissement, à savoir fourniture de jeux informatiques en ligne à partir d'un réseau informatique ou d'un réseau de téléphonie mobile ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ;
Services de restauration (alimentation), d'hôtels, de cafés-restaurants, de cafés, de cafeterias, de bars, de restaurants, de restaurants libre-service, de snack-bars, de cantines ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de préparation d'aliments, de boissons et services de restauration à emporter ; services de conseils en matière de cuisine et de recettes culinaires.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "mon-marché.fr"