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Marques déposées par NOZIERE GILLES
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La Fiat Uno elle est Dué La Uno elle est douée (ou Dué) La Uno est Dué (ou Douée) (ou Duée)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Fiat Uno elle est Dué La Uno elle est douée (ou Dué) La Uno est Dué (ou Douée) (ou Duée)
NOZIERE GILLES
HADADE MOURAD

Numéro de dépôt :
3866969
Date de dépôt :
15/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2021
La Fiat Uno elle est Dué La Uno elle est douée (ou Dué) La Uno est Dué (ou Douée) (ou Duée) de NOZIERE GILLES

Présentation de la marque La Fiat Uno elle est Dué La Uno elle est douée (ou Dué) La Uno est Dué (ou Douée) (ou Duée)

Déposée le 15 octobre 2011 par NOZIERE GILLES et HADADE MOURAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Fiat Uno elle est Dué La Uno elle est douée (ou Dué) La Uno est Dué (ou Douée) (ou Duée) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Les déposants sont NOZIERE GILLES domicilié(e) 11 RUE DE L ARCHEVECHE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et HADADE MOURAD domicilié(e) 27 rue de la gare - 74700 - SALLANCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOZIERE GILLES domicilié(e) 11 RUE DE L ARCHEVECHE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

La marque La Fiat Uno elle est Dué La Uno elle est douée (ou Dué) La Uno est Dué (ou Douée) (ou Duée) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fiat Uno elle est Dué La Uno elle est douée (ou Dué) La Uno est Dué (ou Douée) (ou Duée) est expirée depuis le 15 octobre 2021.

NOZIERE GILLES a également déposé les autres marques suivantes : the Uno : you are dué the Uno , AUDICE


NOZIERE GILLES - 11 RUE DE L ARCHEVECHE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France

HADADE MOURAD - 27 rue de la gare - 74700 - SALLANCHES - France


NOZIERE GILLES - 11 RUE DE L ARCHEVECHE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580658 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580657 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Inscription le 16 avril 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°599098 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16

Inscription le 13 mai 2013 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°600549 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

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