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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOZA DISTRIBUTION
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S-FACTORY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S-FACTORY
NOZA DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3616223
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2028
S-FACTORY de NOZA DISTRIBUTION

Présentation de la marque S-FACTORY

Déposée le 8 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOZA DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S-FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-03 du 16 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOZA DISTRIBUTION domicilié(e) 8 rue Jean Moulin - 62000 - DAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 160 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEFRANC ET ASSOCIES, M. LEFRANC DAVID domicilié(e) 14 rue des Capucins - 62000 - ARRAS - France.

La marque S-FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3616223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S-FACTORY arrivera à expiration en date du 8 décembre 2028.

NOZA DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : JASS PAPER


NOZA DISTRIBUTION, SAS - 8 rue Jean Moulin - 62000 - DAINVILLE - France - SIREN 502160591


LEFRANC ET ASSOCIES, M. LEFRANC DAVID - 14 rue des Capucins - 62000 - ARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2018 n°2686928 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-05

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.