Marque expirée - Marque en non vigueur

BIÈRE de Belle Dalle
NOYON Christophe, Michel, Dominique
NOYON Alexia, Marie, Stéphanie

Numéro de dépôt :
3501042
Date de dépôt :
18/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
18/05/2017
BIÈRE de Belle Dalle de NOYON Christophe

Présentation de la marque BIÈRE de Belle Dalle

Déposée le 18 mai 2007 par NOYON Christophe et NOYON Alexia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « BIÈRE de Belle Dalle »

Les déposants sont NOYON Christophe, Michel, Dominique domicilié(e) Le Verger de Belle Dalle, Route d'AUSQUES,62179 TARDINGHEN - 62179 - France et NOYON Alexia, Marie, Stéphanie domicilié(e) Le Verger de Belle Dalle, Route d'Ausques,62179 TARDINGHEN - 62179 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe NOYON domicilié(e) Le Verger de Belle Dalle, Route d'Ausques,62179 TARDINGHEN - 62179 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIÈRE de Belle Dalle est expirée depuis le 18 mai 2017.

NOYON Christophe a également déposé les autres marques suivantes : UTAH BEACH CAFE , LA HOULE DU BLANC-NEZ , SLACK BIERE DES MARAIS AU MALT TOURBE , BELLE DALLE , BIERE DE LA CÔTE D'OPALE , 2 CAPS , BRASSERIE NOYON , 2 CAPS


NOYON Christophe, Michel, Dominique - Le Verger de Belle Dalle, Route d'AUSQUES,62179 TARDINGHEN - 62179 - France

NOYON Alexia, Marie, Stéphanie - Le Verger de Belle Dalle, Route d'Ausques,62179 TARDINGHEN - 62179 - France


Christophe NOYON - Le Verger de Belle Dalle, Route d'Ausques,62179 TARDINGHEN - 62179 - France


Inscription le 15 janvier 2008 - Concession de licence n°466994 - Publication au BOPI 2008-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Coffrets d'emballage et de présentation en carton ; cartons ; affiches ; supports publicitaires ; photographies adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; peintures et gravures ; papiers d'emballage en papier ou matière plastique.

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages.

Café, thé, cacao, sucre, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, crêpes (alimentation), biscuiterie ; gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat.

Boissons alcooliques (sauf bières). Cidres – digestifs (alcool et liqueurs) – vins – spiritueux.

Distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnements de journaux pour des tiers ayant trait à la gastronomie. Conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la gastronomie. Publicité en ligne sur un réseau informatique.