Déposée le 19 mars 2003 par NOYON Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « BELLE DALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est NOYON Christophe domicilié(e) Ferme de Belle Dalle - 62179 - TARDINGHEM - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISEXPERT domicilié(e) 104 rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France.
La marque BELLE DALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOYON Christophe - Ferme de Belle Dalle - 62179 - TARDINGHEM - France
JURISEXPERT - 104 rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34
Inscription le 27 juillet 2005 - Concession de licence n°415927 - Publication au BOPI 2005-07-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36
Inscription le 7 août 2007 - Changement d'adresse n°458224 - Publication au BOPI 2007-08-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2013 n°2525784 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-25
Inscription le 28 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740168 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-28
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool Verres (récipients) ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux ; porcelaine faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Services de restauration (alimentation) Hébergement temporaire (gîtes, chambres d'hôtes) . Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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