Déposée le 29 novembre 2016 par madame NOYON Alexia et monsieur NOYON Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 2 CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Les déposants sont madame NOYON Alexia domicilié(e) Verger de Belle Dalle, Route d'Ausques - 62179 - TARDINGHEN - France et monsieur NOYON Christophe domicilié(e) Verger de Belle Dalle, Route d'Ausques - 62179 - TARDINGHEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme POIDEVIN Blandine, Cabinet JURISEXPERT domicilié(e) 104 RUE ESQUERMOISE - 59000 - LILLE - France.
La marque 2 CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme NOYON Alexia - Verger de Belle Dalle, Route d'Ausques - 62179 - TARDINGHEN - France
M. NOYON Christophe - Verger de Belle Dalle, Route d'Ausques - 62179 - TARDINGHEN - France
Mme POIDEVIN Blandine, Cabinet JURISEXPERT - 104 RUE ESQUERMOISE - 59000 - LILLE - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Inscription le 28 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740168 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-28
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotion pour les cheveux ;
Décapsuleur.
Thermomètre.
Coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; cartons ; boîtes en carton ; affiches ; supports publicitaires imprimés en carton ou en papier ; photographies ; autocollants adhésifs ; cartes postales ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; peintures (tableaux) et gravures ; papiers d'emballage ; sacs en papier ; sachets et feuilles d'emballage en papier ou matières plastiques ayant trait au domaine de la bière et autres boissons alcooliques ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; linge de table en papier ; set de table en papier ; dessous de verres en carton ; sous-bock de bière en carton ; dessous de chope de bière en carton.
Parapluies ; parasols ;
Ustensiles de sommellerie ; tire-bouchon ; verres ; bouteilles ; ustensiles de cuisine ; vaisselles ; porcelaine ; faïences ; chopes à bière ; verres à bière.
Torchons ; tabliers de brasseur ; sets de table, serviettes de bain ;
Préparations faites de céréales ; farines ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sirop de mélasse ; levure, levain (à base de levure fraîche ou de bactérie) ; levure sèche ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café ou de thé ;
Bières ; boissons non alcooliques ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; boissons alcooliques pré-mélangées ; extraits ou essences alcooliques ;
Distribution de prospectus, d'échantillons, service d'abonnement de journaux pour des tiers (par exemple, journal périodique sur la bière artisanale) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la brasserie et de la vente de produits alcooliques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de vente au détail de bières ; services de vente en ligne de bières ; services de publicité, de marketing et de promotion pour les produits de boissons alcooliques et non alcooliques ; activité de négoce de boissons et produits à destination du circuit des CHR (cafés, hôtels, restaurants) à savoir négociation de transactions commerciales pour le compte de tiers ;
Organisation de séjours ou routes touristiques autour du domaine de la bière et de sa fabrication (par exemple : route de la bière, fête de la bière) ; organisation de séjours ou routes touristiques autour de produits alcooliques et de leur fabrication.
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