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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOYER FRERES
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NOYER FRERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOYER FRERES
NOYER FRERES, SAS

Numéro de dépôt :
4066715
Date de dépôt :
07/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2024
NOYER FRERES de NOYER FRERES

Présentation de la marque NOYER FRERES

Déposée par voie électronique le 7 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOYER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOYER FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOYER FRERES domicilié(e) BP 12725 - 21027 - DIJON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 754 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOYER FRERES, M. PATRICK NOYER domicilié(e) BP 12725 - 21027 - DIJON CEDEX - France.

La marque NOYER FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOYER FRERES est expirée depuis le 7 février 2024.

NOYER FRERES a également déposé les autres marques suivantes : REYON


NOYER FRERES, SAS - BP 12725 - 21027 - DIJON CEDEX - France - SIREN 799754908


NOYER FRERES, M. PATRICK NOYER - BP 12725 - 21027 - DIJON CEDEX - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.