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Marques déposées par NOYE épouse PINET MONIQUE
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DOMAINE DE LA CHASTELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CHASTELLE
NOYE épouse PINET MONIQUE

Numéro de dépôt :
1627425
Date de dépôt :
07/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2020

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHASTELLE

Déposée le 7 novembre 1990 par NOYE épouse PINET MONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA CHASTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOYE épouse PINET MONIQUE domicilié(e) DOMAINE DE LA CHASTELLE - 26770 - TAULIGNAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONIQUE NOYE épouse PINET domicilié(e) DOMAINE DE LA CHASTELLE - 26770 - TAULIGNAN - France.

La marque DOMAINE DE LA CHASTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA CHASTELLE est expirée depuis le 7 novembre 2020.


NOYE épouse PINET MONIQUE - DOMAINE DE LA CHASTELLE - 26770 - TAULIGNAN - France


MONIQUE NOYE épouse PINET - DOMAINE DE LA CHASTELLE - 26770 - TAULIGNAN - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2000 n°2184666 - Publication au BOPI 2000-10-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2010 n°2451901 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-29

Inscription le 10 mai 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°548617 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: Domaine de la CHASTELLE