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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOYAUX DE FRANCE
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AMERICANITO
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMERICANITO
NOYAUX DE FRANCE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95592627
Date de dépôt :
13/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2015

Présentation de la marque AMERICANITO

Déposée le 13 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOYAUX DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICANITO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOYAUX DE FRANCE domicilié(e) 26, rue du Dominant,16100 CHATEAUBERNARD (dossier no 2295658) - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 171 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2295658) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMERICANITO est expirée depuis le 13 octobre 2015.


NOYAUX DE FRANCE Société à responsabilité limitée - 26, rue du Dominant,16100 CHATEAUBERNARD (dossier no 2295658) - 16100 - France - SIREN 382171627


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2295658) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 8 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°490910 - Publication au BOPI 2009-01-08

Renouvellement sans limitation le 25 août 2005 n°2295658 - Publication au BOPI 2005-08-25

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Boissons non alcooliques, boissons à base d'extraits aromatiques végétaux sans alcool pour faire une boisson sans alcool.Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.