Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALMANIS
SARL NOYAU DE VERNON

Numéro de dépôt :
96648724
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2006

Présentation de la marque PALMANIS

Déposée le 29 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOYAU DE VERNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALMANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOYAU DE VERNON domicilié(e) BAILLY, 27600 SAINT PIERRE LA GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 171 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL NOYAU DE VERNON - France.

La marque PALMANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALMANIS est expirée depuis le 29 octobre 2006.

NOYAU DE VERNON a également déposé les autres marques suivantes : NEW ORLEANS , PERLANIS , MAC LAWRENCE , AU BLASON D'OR , MAC STONE , N A C - LAWRENCE , CAPTAIN JAMES


SARL NOYAU DE VERNON - BAILLY, 27600 SAINT PIERRE LA GARENNE - France - SIREN 382171627


SARL NOYAU DE VERNON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Pastis tous degrés Boissons alcooliques (à l'exception des bières)