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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOYAU DE VERNON
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AU BLASON D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AU BLASON D'OR
SARL NOYAU DE VERNON

Numéro de dépôt :
1394289
Date de dépôt :
22/01/1986
Lieu de dépôt :
EVREUX
Date d'expiration :
22/01/2006

Présentation de la marque AU BLASON D'OR

Déposée le 22 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOYAU DE VERNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX), la marque française « AU BLASON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOYAU DE VERNON domicilié(e) BAILLY, 27600 SAINT PIERRE LA GARENNE (dossier no 2062343) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 171 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL NOYAU DE VERNON domicilié(e) (dossier no 2062343) - France.

La marque AU BLASON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AU BLASON D'OR est expirée depuis le 22 janvier 2006.

NOYAU DE VERNON a également déposé les autres marques suivantes : NEW ORLEANS , PERLANIS , MAC LAWRENCE , MAC STONE , N A C - LAWRENCE , CAPTAIN JAMES , PALMANIS


SARL NOYAU DE VERNON - BAILLY, 27600 SAINT PIERRE LA GARENNE (dossier no 2062343) - France - SIREN 382171627


SARL NOYAU DE VERNON - (dossier no 2062343) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Renouvellement avec limitation le 25 janvier 1996 n°2062343 - Publication au BOPI 1996-01-25

Inscription le 18 avril 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°200386 - Publication au BOPI 1996-04-18

Inscription le 14 mars 1996 - Recours en restauration n°198947 - Publication au BOPI 1996-03-14

Inscription le 20 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166493 - Publication au BOPI 1993-12-20

Inscription le 19 février 1996 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°197812 - Publication au BOPI 1996-02-19

Inscription - Concession de licence n°27566 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, préparations faites de gâteaux, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles.Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques, vins spiritueux et liqueurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.