Déposée le 26 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOXHOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VIGILANCE SETTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOXHOM domicilié(e) 50/52 rue Paul Langevin Zac de l'Orme Pomponne - 91130 - RIS ORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 999 104 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque VIGILANCE SETTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOXHOM, Société par actions simplifiée - 50/52 rue Paul Langevin Zac de l'Orme Pomponne - 91130 - RIS ORANGIS - France - SIREN 453999104
BREMA-LOYER - Le Centralis 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2000 n°2182933 - Publication au BOPI 2000-09-28
Inscription le 11 avril 1996 - Changement d'adresse n°200060 - Publication au BOPI 1996-04-11
Inscription le 18 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196112 - Publication au BOPI 1996-01-18
Inscription le 19 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186435 - Publication au BOPI 1995-06-19
Inscription le 19 juin 1995 - Transmission de propriété n°186436 - Publication au BOPI 1995-06-19
Inscription le 21 février 1994 - Transmission de propriété n°169469 - Publication au BOPI 1994-02-21
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2010 n°2458750 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-29
Systèmes de détection, d'analyse, de suveillance, alarme et transmission d'alarme pour usages domestiques, automobiles et autres véhicules
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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