Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEME CRAC'S
NOXHOM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99791498
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/05/2009

Présentation de la marque SYSTEME CRAC'S

Déposée le 11 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) NOXHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SYSTEME CRAC'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOXHOM domicilié(e) 248, rue de Noisy Le Sec, 93170 BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 152 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PEUSCET - France.

La marque SYSTEME CRAC'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791498.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME CRAC'S est expirée depuis le 11 mai 2009.

NOXHOM a également déposé les autres marques suivantes : CRAC'S , TECHNICOM , SECURIX , NOXIANE , VOXIAL , VIGILANCE SETTON , NOXHOM , NOXALARM , NOXHOM , NOXALARM


NOXHOM (Société Anonyme) - 248, rue de Noisy Le Sec, 93170 BAGNOLET - France - SIREN 391152022


CABINET PEUSCET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Logiciel utilisé pour le codage dans un produit d'alarme.