Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOXIANE
NOXHOM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99827419
Date de dépôt :
07/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/12/2009

Présentation de la marque NOXIANE

Déposée le 7 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) NOXHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOXIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOXHOM domicilié(e) 248, rue de Noisy Le Sec, 93170 BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 152 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PEUSCET - France.

La marque NOXIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOXIANE est expirée depuis le 7 décembre 2009.

NOXHOM a également déposé les autres marques suivantes : CRAC'S , TECHNICOM , SECURIX , SYSTEME CRAC'S , VOXIAL , VIGILANCE SETTON , NOXHOM , NOXALARM , NOXHOM , NOXALARM


NOXHOM (Société Anonyme) - 248, rue de Noisy Le Sec, 93170 BAGNOLET - France - SIREN 391152022


CABINET PEUSCET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Systèmes d'alarmes électroniques pour habitat.