NOXHOM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3229954
Date de dépôt :
10/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2023
Présentation de la marque NOXHOM
Déposée le 10 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOXHOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOXHOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOXHOM domicilié(e) 50-52 rue Paul Langevin - 91130 - RIS-ORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 999 104 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Axel Doucerain, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque NOXHOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOXHOM, Société par actions simplifiée à associé unique - 50-52 rue Paul Langevin - 91130 - RIS-ORANGIS - France - SIREN 453999104
Axel Doucerain, IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46
Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Inscription le 7 octobre 2009 - Changement d'adresse n°507737 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07
Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507736 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2530239 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17
Inscription le 14 février 2014 - Transmission totale de propriété n°620366 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-02-14
Appareils et instruments électriques, électroniques, acoustiques et optiques pour la signalisation, le contrôle, la détection et l'alarme ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la restitution du son ou des images ; appareils et installations électroniques ou électroniques de sécurité et de surveillance ; appareils de sécurité, de protection contre le vol pour bâtiments, usines, bureaux habitations ; avertisseurs, radars et sifflets d'alarme ; dispositifs d'alarme électronique notamment à détection par ultra-sons. Appareils et instruments électroniques, électroniques, optiques, acoustiques d'alarme pour véhicules ; appareils et instruments électroniques, électroniques contre le vol et l'effraction pour véhicule. Installation, maintenance, et réparation de dispositifs d'alarme pour bâtiments, usines, bureaux, habitations, notamment en cas de vol ou d'incendie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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