Marque expirée - Marque en non vigueur

NOXALARM
NOXHOM Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1444011
Date de dépôt :
08/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2018

Présentation de la marque NOXALARM

Déposée le 8 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOXHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOXALARM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOXHOM domicilié(e) 50/52, rue Paul Langevin, ZAC de l'Orme Pomponne,91130 RIS ORANGIS (dossier no 2357472) - 91130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 999 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2357472) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOXALARM est expirée depuis le 8 janvier 2018.

NOXHOM a également déposé les autres marques suivantes : CRAC'S , TECHNICOM , SECURIX , SYSTEME CRAC'S , NOXIANE , VOXIAL , VIGILANCE SETTON , NOXHOM , NOXALARM , NOXHOM


NOXHOM Société par actions simplifiée - 50/52, rue Paul Langevin, ZAC de l'Orme Pomponne,91130 RIS ORANGIS (dossier no 2357472) - 91130 - France - SIREN 453999104


Cabinet PEUSCET - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2357472) - 75017 - France


Inscription le 14 novembre 2007 - Changement d'adresse n°464348 - Publication au BOPI 2007-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Renouvellement sans limitation n°2093924 - Publication au BOPI 1997-33

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357472 - Publication au BOPI 2007-12-05

Inscription le 14 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464347 - Publication au BOPI 2007-11-14

Inscription le 14 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464346 - Publication au BOPI 2007-11-14

Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163254 - Publication au BOPI 1993-09-20

Inscription le 7 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207153 - Publication au BOPI 1996-10-07

Inscription - Transmission de propriété n°41277 - Publication au BOPI

Inscription le 14 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464345 - Publication au BOPI 2007-11-14

Inscription - Transmission de propriété n°41277 - Publication au BOPI

Inscription le 14 février 2014 - Transmission totale de propriété n°620366 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-02-14

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; et notamment appareil de sécurité, de protection contre le vol pour maisons et appartements.