Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRAC'S
NOXHOM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99791499
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/05/2009

Présentation de la marque CRAC'S

Déposée le 11 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) NOXHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CRAC'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOXHOM domicilié(e) 248, rue de Noisy Le Sec, 93170 BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 152 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PEUSCET - France.

La marque CRAC'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791499.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRAC'S est expirée depuis le 11 mai 2009.

NOXHOM a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICOM , SECURIX , SYSTEME CRAC'S , NOXIANE , VOXIAL , VIGILANCE SETTON , NOXHOM , NOXALARM , NOXHOM , NOXALARM


NOXHOM (Société Anonyme) - 248, rue de Noisy Le Sec, 93170 BAGNOLET - France - SIREN 391152022


CABINET PEUSCET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Logiciel utilisé pour le codage dans un produit d'alarme.