PAN-CAKE
Présentation de la marque PAN-CAKE
Déposée le 8 juin 1990 par la société NOXELL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAN-CAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAN-CAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAN-CAKE arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.
NOXELL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2000 n°2166909 - Publication au BOPI 2000-03-06
Inscription le 17 août 1992 - Transmission de propriété n°66329 - Publication au BOPI 1992-08-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2010 n°2440823 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-20
Inscription le 24 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712061 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-24
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747716 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12